Justice : le chant des coqs haut-savoyards rétabli dans sa légitimité !

La Cour d'Appel de Chambéry a rendu son arrêt dans le conflit entre propriétaire de 2 coqs et un couple à Saint Sylvestre en Haute-Savoie. En 2019 le Tribunal d'Instance d'Annecy avait très lourdement condamné le propriétaire à 3.000€ de dommages et intérêts et 1.200 € de frais de justice à verser à la partie adverse pour les troubles de voisinage.

LMR s'est mobilisé et a demandé au Maire de la commune de Saint-Sylvestre de prendre un arrêté pour protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises dans sa commune, ce qui fut accepté et plébiscité par la population savoyarde, par une pétition regroupant plus de 21.000 signatures en peu de temps.

Le 28 septembre 2021 la seconde mi-temps s'engageait devant la Cour d'Appel de Chambéry où LMR était présent, suscitant par ailleurs l'intérêt des médias locaux, mais également ceux venus de Suisse.

La mobilisation ne fut pas vaine puisque le 9 décembre, l'arrêt de la Cour d'Appel relaxait l’heureux propriétaire des gallinacés et condamnait le couple plaignant à payer l'intégralité des frais de justice, et octroyait de surcroît, 2.000 € de dommages et intérêts au propriétaire.

Daniel Beauquis (propriétaire des coqs) - Bernard Pontanier - Pascal Pointud (LMR Auvergne-Rhône-alpes)

Daniel Beauquis (propriétaire des coqs) - Bernard Pontanier - Pascal Pointud (LMR Auvergne-Rhône-alpes)

L'histoire ne dira pas si pour fêter cette belle victoire judiciaire, les vainqueurs se réuniront autour d'un... coq au vin, mais la France rurale et le Mouvement de la ruralité savourent en cette belle victoire la légitimité du chant libre de l’emblème de la France !

Comments est propulsé par CComment